Avantages imposables
Cette option permet de définir jusqu'à 10 avantages imposables programmables par l'utilisateur. Un avantage imposable est un montant qui est ajouté temporairement au salaire brut afin de l'augmenter pour y calculer l'impôt et les autres déductions qui sont imposables. Les avantages imposables ne sont pas comptabilisés.
Tout texte faisant référence aux «Gabarits d'employés» dans cette page, ne s'applique que si l'option {003 - Salaires par feuilles de temps (Construction)} est installée.
Ajout d'un avantage imposable
Pour ajouter un avantage imposable, sélectionner le premier «Avantage : Non utilisé» de la liste et passer en mode «Éditer» pour compléter les renseignements demandés.
Description
Inscrire la description de l'avantage imposable. Elle sera visible dans le système de calcul des salaires, dans la fiche des employés ainsi que dans les gabarits d'employés.
Calculer selon ... {Option 003 - Salaires par feuilles de temps (Construction)}
Cette question détermine si l'avantage imposable doit être appliqué, lors du calcul des salaires, à la fiche des employés ou au gabarit d'employés. S' il est appliqué au gabarit, il sera ajouté à chaque feuille de temps qui fait référence au gabarit.
Format
| $/PAIE | S'il s'agit d'un montant fixe par paie. Si plus d'une feuille de temps se calcule sur chaque feuille de temps où il est inscrit. |
| %/PAIE | S'il s'agit d'un pourcentage par paie du salaire brut (il faut entrer le montant en pourcentage, ex: 4.000 et non 0.04). Si plus d'une feuille de temps se calcule sur chaque feuille de temps où il est inscrit. |
| $/HRES | S'il s'agit d'un montant par heure de travail. |
| %/HRES | S'il s'agit d'un pourcentage par heure de travail (il faut entrer le montant en pourcentage, ex: 4.000 et non 0.04). |
Montant
Dans le cas où le montant est différent d'un employé ou d'un gabarit d'employés à l'autre, ou encore que seulement certains employés ou gabarits d'employés sont concernés, laisser ce montant à zéro (0) et l'inscrire plutôt dans la fiche de l'employé ou dans le gabarit d'employés en question selon la méthode de calcul inscrite. Les employés et les gabarits d'employés sont modifiables en allant dans le menu «Salaires -> Maintenance des dossiers» et en sélectionnant soit «Employés» ou «Gabarits d'employés».
Applicable à
Les choix suivants permettent de déterminer si l'avantage imposable est applicable aux différents calculs provinciaux, fédéraux et syndicaux. Cocher chacune des cases qui doivent tenir compte de l'avantage imposable dans le calcul.
Inclure dans les formulaires gouvernementaux
Détermine si l'avantage imposable doit être inclus dans les différentes cases des formulaires gouvernementaux.
Ajout de l'avantage imposable sur les formulaires de chèques et de dépôts directs
Pour modifier ou créer de nouveaux formulaires, se référer à la section «Générateur de formulaires». Pour connaître le code du formulaire à modifier, sélectionner le menu «Salaires -> Configuration -> Constantes des salaires» et regarder le code du formulaire inscrit à côté de la mention «Chèque» ou «Dépôt direct».
Il est important de ne pas déplacer l'ordre des avantages lorsqu'un salaire a été produit. Ceci a pour but de garder l'intégrité des historiques des salaires.