Relevé 1
Voici les quatre (4) étapes à effectuer pour produire les formulaires Relevés 1 :
- Définition des cases du Relevé 1
- Impression des Relevés 1
- Production du fichier XML pour transmission par Internet
- Impression d'un rapport pour la production du Relevé 1 Sommaire
Une vidéo explicative est disponible dans la section «Vidéo» de notre Portail CamInfo.
Définition des cases du Relevé 1
Il est de la responsabilité de chaque entreprise de bien vérifier et d'ajuster les cases du formulaire Relevé 1selon ses besoins.
Par exemple, Concept Caméléon ne pourra pas placer sur le formulaire Relevé 1 le montant d'un avantage imposable dans une case en particulier. Le responsable doit placer les objets sur les formulaires selon la nature des revenus ou déductions supplémentaires et avantages imposables personnalisés.
Concrètement, si par exemple, l'option {Salaires par feuilles de temps (Construction)} est installée et que l'on gère des employés régis par la CCQ dans le secteur résidentiel, le montant de l'avantage imposable «Assurance au provincial» doit être placé dans la case P du Relevé 1. Concept Caméléon ne peut savoir dans quel avantage imposable (1 à 10) ces montants ont été calculés.
Alors il faut cliquer sur la «roue d'engrenage» dans la case «P» pour faire apparaître la méthode de calcul au bas de la fenêtre, c.-à-d. «Case P = Non défini» et sélectionner dans la liste d'objets l'avantage imposable dans lequel se trouve l'«Assurance au provincial».
Définition des cases vierges du Relevé 1
Revenu Québec a ajouté des cases vierges au centre du relevé 1 pour permettre d’inscrire les renseignements complémentaires qui étaient inscrits auparavant sous forme de mentions dans l’espace libre au centre du relevé 1. Il faut utiliser ces cases pour inscrire les renseignements complémentaires liés à l’une des cases de la partie supérieure du relevé 1.
Par exemple, si dans l'entreprise, l'assurance groupe, part employé représente la prime versée à un régime privé d'assurance-maladie, et que le Guide du Relevé 1 sur le site internet de Revenu Québec indique d'inscrire le montant de cette prime dans une des cases vierges de la section «Renseignements complémentaires» en utilisant le numéro d'inscription «235», il faut alors inscrire le code «235» dans la case prévue pour le numéro et dans la case suivante sélectionner l'objet «Assurance groupe, part employé».
Impression des Relevés 1
Concept Caméléon ne permet pas d'imprimer les RL-1 fac-similés pour les envoyer au gouvernement par la poste. Les copies des employés et de l'employeur s'impriment seulement lors de la production du fichier XML pour transmission par Internet. Voir la section «Production du fichier XML pour transmission par Internet» ci-dessous pour plus de détails.
Réimpression ou Consultation des Relevés 1
Il est maintenant possible de consulter ou d'imprimer (requiert Acrobat ® Reader) le dernier Relevé 1 produit pour un employé, tout simplement en affichant les cumulatifs de l'employé pour l'année souhaitée. Le bouton Consultation du dernier Relevé 1 a été ajouté au bas de la fenêtre des ««Cumulatifs des employés.» Note : La présentation des rapports à l'écran doit être définie au préalable à «Présenter en format Acrobat ® Reader PDF» dans la «Configuration de la station».
Production du fichier XML pour transmission par Internet
Toutes les rubriques en caractères gras de la fenêtre «Production du fichier XML pour Internet» doivent être complétées. Elles sont nécessaires à la transmission.
Vidéo explicative
Permet de suivre le lien vers la vidéo explicative sur la production des formulaires gouvernementaux.
Nombre de Relevés 1 émis depuis le début de l'année
Les Relevés 1 nécessitent un numéro de série individuel calculé selon une formule spécifique. Il est donc nécessaire de connaître combien de Relevés 1 ont été imprimés pour cette année. Lorsque l'on débute l'émission, il est important de laisser le nombre à 0. Si l'on effectue des tests, cette donnée est peu importante et peut être laissée à 0.
# du préparateur
Les nouveaux préparateurs qui ont besoin d'un numéro de préparateur doivent en faire la demande à Revenu Québec en remplissant le formulaire «ED-430 - Inscription du préparateur», disponible sur le site de Revenu Québec ou en communiquant avec Revenu Québec, soit par téléphone 1-866-814-8392, par télécopieur 418-646-0713 ou par courriel edi@mrq.gouv.qc.ca.
Le numéro de certification de Concept Caméléon pour l'année 2010 est le RQ-10-01-021 et il est requis pour faire la demande d'un numéro de prépateur.
# séquentiel
Le numéro séquentiel est obligatoire et fourni par Revenu Québec en même temps que le numéro de préparateur.
Conformité des données pour le transfert de données en format XML
Le contenu du fichier XML est configuré par la définition des cases du Relevé 1. Il est donc de la responsabilité de l'entreprise de bien vérifier la définition des cases du Relevé 1. Si toute l'information est adéquate sur les fac-similés, il en sera de même pour le fichier XML.
Il est important de s'assurer que les données au niveau des fiches des employés sont conformes avant de produire le fichier XML. Les noms et prénoms sont obligatoires ainsi que la première ligne de l'adresse de l'employé. De plus, il faut vérifier que le numéro d'employeur est bien indiqué au niveau des constantes salariales accessibles via le module « Salaires -> Configuration -> Constantes des salaires ». Le format du numéro de DAS provincial est «1234567890RS0001».
Le fichier XML peut être généré plus d'une fois sans problème. Un rapport sous forme de résumé est imprimé lorsque le fichier est créé. Il indique entre autres l'emplacement du fichier à transmettre et un résumé de son contenu. Si tout est conforme, le fichier peut être transmis par Internet. Sinon, il faut effectuer les corrections indiquées sur le rapport et produire à nouveau le fichier. La transmission par Internet du fichier est possible que lorsque tout est conforme.
Une fois le fichier conforme, on peut cliquer sur le lien au bas de la fenêtre pour se rendre à la page Internet de transmission des Relevés 1 de Revenu Québec et suivre les instructions à l'écran pour effectuer la transmission du fichier XML..
Relevés 1 modifiés ou annulés
Il est dorénavant possible de produire un fichier de transmission de Relevés 1 modifiés ou annulés. Lorsque ce type de fichier est choisi, il faut sélectionner les employés concernés. Les numéros des relevés originaux sont présentés, et l'on doit s'assurer de la validité de ceux-ci dans le cas où par exemple, plusieurs tests auraient été effectués avec des séries de numérotations différentes.
Impression d'un rapport pour la production du Relevé 1 Sommaire
Permet d'imprimer les renseignements nécessaires pour remplir le formulaire gouvernemental RLZ-1.S à la main. Voir le « Guide du relevé 1 (RL-1.G)» pour obtenir des renseignements supplémentaires.
Vidéo explicative
Permet de suivre le lien vers la vidéo explicative sur la production des formulaires gouvernementaux.